Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDINETTE
LEGROS Georges

Numéro de dépôt :
1473989
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/1998

Présentation de la marque JARDINETTE

Déposée le 24 juin 1988 par LEGROS Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JARDINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEGROS Georges, domicilié(e) Les Basses Sausses, 06770 GATTIERES. - France.

La marque JARDINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINETTE est expirée depuis le 24 juin 1998.

LEGROS Georges a également déposé les autres marques suivantes : HUIBRAS , JARDINETTE , BABYSPACE


LEGROS Georges - Les Basses Sausses, 06770 GATTIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Modules non métalliques pour plantes ou fleurs - supports pour fleurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.